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Groupe de travail sur le télétravail au MAA du 1er Juin 2021

Progressivité, prudence et vigilance

Une note de service 2021-420_final (format pdf - 1.7 Mo - 04/06/2021) a été publié concernant les modalités à appliquer au MAA.

Ce groupe de travail concerne les personnels de l’administration centrale, des directions régionales de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt (DRAAF) et des directions de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt (DAAF) et de l’ Enseignement agricole.

Au-delà du 9 juin et jusqu’au 1er septembre, le régime de télétravail applicable reste celui d’un dispositif de crise sanitaire. 2021_06_01_CR_Teletravail_Flash_1_cle815b28-1 (format pdf - 673.9 ko - 04/06/2021)

Vers un retour progressif dans le respect des gestes barrière.

  • Passage de 5 jours à 3 jours de télétravail à compter du 9 juin 2021.
  • Non application du jour de carence jusqu’au 30 septembre 2021.
  • Télétravail en crise COVID : Les étapes de sortie de crise

Le télétravail demeure un levier important de prévention de la circulation du virus, parce qu’il limite les déplacements et la densité des agents dans les bureaux.

  • 9 juin 2021 : passage d’un régime de télétravail maximal à un objectif individuel de 3 jours de télétravail en moyenne par semaine (ex : 3 jours chaque semaine, ou alternance 5 jours/1 jour…), sous réserve des nécessités de service ;
  • 1er juillet 2021 : si la situation sanitaire le permet : passage à un objectif individuel de 2 jours en moyenne par semaine de télétravail, sous les mêmes réserves ;
  • À compter du 1er septembre : si l’amélioration de la situation sanitaire se poursuit, mise en place d’une nouvelle période transitoire jusqu’à la fin 2021.

Quelques points importants

  • Toujours d’actualité : Distanciation physique, gestes barrières, port du masque obligatoire, aération régulière des locaux, réunions en distanciel ;
  • Personnes vulnérables : Les règles en vigueur restent inchangées ;
  • Agents en situation de handicap : Une attention particulière sera portée aux agents en situation de handicap notamment en ce qui concerne la délivrance de masques adaptés et d’équipements appropriés en situation de télétravail exceptionnel ;
  • Campagne de vaccination : Elle est mise en place au niveau du MAA (Astrazenecca uniquement) ;
  • Rendez-vous vaccinaux : des facilités sont accordées aux agents qui auraient un rendez-vous pour effectuer une vaccination sur leur temps de travail ;
  • En local : Les CHSCT doivent, notamment, continuer à se réunir régulièrement dans toutes les structures, cette période appelant un dialogue social de proximité renforcé ;
  • RPS : Une vigilance particulière des chefs de service doit être exercée dans la mise en œuvre des mesures de prévention ;
  • Soutien psychologique : Les agents qui souhaiteraient accéder à une prestation d’écoute et de soutien psychologique peuvent contacter l’Institut d’Accompagnement Psychologique et de Ressources (IAPR) au numéro vert 08 00 10 30 32 .

Vers des négociations pour la mise en place du télétravail hors crise

  • Juillet 2021 : Cadrage de la négociation ;
  • Septembre 2021 : Accord avec les organisations syndicales ;
  • Octobre 2021 : Signature de l’accord de télétravail, avec actualisation le cas échéant de l’arrêté du 2 août 2016 et lancement de la nouvelle campagne de télétravail ;